Analyse réglementaire
Comprenez la réglementation et anticipez de potentiels changements réglementaires
Depuis plus de 30 ans, notre équipe spécialisée accompagne les entreprises dans leurs veilles et analyses réglementaires pour définir le positionnement de leurs produits et services sur le marché.
Ils nous font confiance
Les facteurs clés de succès d’une analyse réglementaire
Le lancement d’un nouveau produit ou d’un nouveau service nécessite une analyse approfondie des conditions d’accès au marché, passant notamment par un état des lieux des contraintes légales (autorisations, agréments, certifications etc.) qui définissent ce qu’il est possible de faire ou non. Dans la mesure où le cadre réglementaire est en constante évolution, il est essentiel de se préparer aux modifications de la législation dans ses marchés cibles, afin de prévenir les menaces et d’anticiper les opportunités.
Parce que les réglementations évoluent et sont différentes d’un pays à un autre, il est primordial de définir le scope du produit ou de la technologie dont on étudie la réglementation. Cela consiste à comprendre les limites autour d’un produit pour identifier les règlements qui s’y appliquent et ceux qui ne s’y appliquent pas.
A quels textes de la réglementation se réfère mon produit ? A quelle catégorie appartient le produit ou la technologie étudiée ? Est-ce que la réglementation définit clairement ce produit ?
Comprendre les précédentes évolutions de la réglementation autour d’un produit ou d’un service signifie les connaitre, mais aussi identifier quels sont les facteurs ou les évènements qui ont déclenché ces évolutions. Aussi, en analysant les grands enjeux actuels et les discussions réglementaires en cours, on peut imaginer les futurs changements possibles, qu’il faudra anticiper dans le développement des produits / services.
Quelles sont les précédentes autorisations et quelles ont été les contraintes associées ? Quel évènement pourrait conduire à une évolution de la règlementation ? Dans quel sens pourrait évoluer la réglementation ?
Afin que l’analyse réglementaire réalisée ait un impact, il convient d’analyser les conséquences de ces réglementations. Ainsi, l’analyse réglementaire permet d’aboutir à l’évaluation des risques et des opportunités sur un secteur, un marché, un produit ou un services. Une approche d’analyse réglementaire permet d’anticiper les démarches futures à mettre en place dans le cadre de démarches d’innovation (demande d’autorisations de mise sur le marché par exemple).
Quels sont les impacts de la réglementation pour ma propre activité, celle de mes fournisseurs ou celle de mes clients ? Comment faire de la réglementation un levier de différentiation ou de compétitivité?
Comment nous vous accompagnons dans votre analyse réglementaire
Alcimed accompagne ses clients dans l’analyse de la réglementation liée à leurs activités. Le lancement d’un nouveau produit ou d’un nouveau service nécessite une analyse approfondie des conditions d’accès au marché, passant notamment par un état des lieux des contraintes légales (autorisations, agréments, certifications etc.) qui définissent ce qu’il est possible de faire ou non. Dans la mesure où le cadre réglementaire est en constante évolution, Alcimed aide également ses clients à se préparer aux modifications de la législation actuelle de leurs marchés, afin de prévenir les menaces et d’anticiper les opportunités.
Ils témoignent
« Alcimed apporte des points de vue de différentes industries, que je n'ai pas la capacité d'avoir seul à mon niveau. »
Philip HO
Responsable des affaires publiques pour les vaccins contre le méningocoque et le pneumocoque
Exemples de veilles et analyses réglementaires récentes menées pour nos clients
Analyse de situation réglementaire : accessibilité des médicaments orphelins dans plusieurs pays émergents
Notre équipe a accompagné l’équipe « Market Access » d’un acteur de l’industrie pharmaceutique dans la compréhension des facteurs fondamentaux d’accès au marché pour les médicaments orphelins dans 9 pays émergents. Après avoir réalisé un état des lieux des connaissances en interne, nous avons collecté les informations manquantes vis-à-vis des marchés du scope et notamment en matière d’analyse de la règlementation. Notre mission a finalement permis à notre client d’obtenir une vue d’ensemble de la règlementation sur les médicaments orphelins dans les pays émergents et de classer ces pays en fonction de leur niveau d’accessibilité.
Analyse des textes réglementaires : développement de nouveaux produits à base de cannabis/CBD
Nous avons accompagné l’équipe R&D d’un acteur leader de l’agroalimentaire à comprendre la législation en vigueur concernant l’utilisation de CBD et de cannabis dans les aliments et les boissons, dans le but de développer de nouveaux produits pour les marchés européens et nord-américains.
Après une première étape d’exploration des marchés visés (tendances, produits existants sur le marché, allégations santé, cadre législatif, etc.) nous avons caractérisé la réglementation (actuelle ou à venir) dans une sélection de pays à travers une analyse en profondeur de la littérature et des interviews ciblés (organismes de réglementation, experts).
Ce travail a permis à l’équipe R&D de notre client de définir un cadre pour le développement de nouveaux produits à base de CBD.
État des lieux des conformités réglementaires : étude de la réglementation en matière d’émissions de gaz à effet de serre
Afin d’anticiper les prochaines évolutions de la règlementation, un de nos clients, acteur de l’industrie automobile, souhaitait réaliser un bilan des règlementations en matière d’émissions de gaz à effet de serre en Europe et recueillir la vision des constructeurs automobiles sur les tendances associées. Pour ce faire, nous avons réalisé un état des lieux de la règlementation européenne et des normes en vigueur dans plusieurs pays européens, puis notre équipe a mené une analyse de leur dynamique ainsi que la déclinaison de ces règlementations au niveau local (en France notamment), avant de recueillir le point de vue des constructeurs automobiles sur les tendances identifiées. In fine, notre étude a permis à notre client de se préparer aux solutions techniques à mettre en place afin d’anticiper suffisamment en amont les évolutions de la règlementation.
Compréhension de la réglementation : stratégie d’accès sur le marché des seringues en Chine
Un de nos clients, acteur leader des dispositifs médicaux, souhaitait s’insérer sur le marché chinois et avait besoin de mieux comprendre les spécifications du marché chinois et le potentiel du marché pour élaborer une stratégie de croissance claire et évaluer les ressources nécessaires pour atteindre son ambition de développement dans la zone.
Un des points clés requis par notre client concernant notre étude était de comprendre la réglementation en vigueur localement, afin de se conformer aux spécificités chinoises. Notre équipe a en premier lieu réalisé une analyse fine de la concurrence en place, avant d’explorer les pratiques actuelles, les besoins et les attentes des potentiels acheteurs et utilisateurs de seringues.
À la suite de cette première investigation, nous avons alors analysé la réglementation et l’impact des spécificités culturelles locales sur l’accès au marché des produits de notre client. Ce travail d’exploration nous a permis de recommander à notre client la meilleure stratégie à entreprendre pour s’installer en Chine et devenir un futur leader de ce nouveau marché.
Analyse du cadre réglementaire des médicaments en vente libre pour un acteur de la dermo-cosmétique
Pour un acteur majeur des produits dermo-cosmétiques, Alcimed a réalisé une analyse réglementaire autour des médicaments en vente libre.
Nous avons réalisé une étude approfondie de la réglementation autour des médicaments OTC et des différentes autorisations nécessaires à la commercialisation de tels produits. Dans les zones géographiques considérées, Europe, Royaume-Uni, Etats-Unis et Canada, une étude de la littérature , ainsi que des entretiens avec des experts réglementaires et des industriels de l’OTC a permis de décrypter les processus de mise sur le marché, les éléments clés constitutifs des dossiers d’autorisation ainsi que des écueils à éviter.
Grâce à ce travail, nous avons mis en évidence les étapes à suivre, en particulier les demandes nécessaires et autorisations à obtenir dans chacune de ces géographies pour un type de produit donné, permettant d’affiner la stratégie de Go-to-Market.
Étude du cadre réglementaire autour des restrictions sur le sucre pour un leader en agroalimentaire
Pour un acteur majeur de l’agroalimentaire spécialisé dans les ingrédients comprenant des sucres simples et complexes, Alcimed a réalisé un panorama des réglementations autour des sucres dans plusieurs géographies (Europe, Amérique du Nord, Amérique du Sud, Asie), encadrant son utilisation et son marketing.
En collaboration avec les équipes réglementaires de chaque géographie, nous avons mis en avant les différences et similarités entre géographies.
Notre étude a permis à notre client d’anticiper les évolutions de la réglementation sur son marché, que les réglementations l’impactent directement en tant que fournisseur d’ingrédient ou indirectement en impactant ses clients, industriels de l’agroalimentaire.
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Pour aller plus loin
Créée en 1993, Alcimed est une société de conseil en innovation et développement de nouveaux marchés spécialisée dans les secteurs innovants : sciences de la vie (santé, biotechnologie, agroalimentaire), énergie, environnement, mobilité, chimie, matériaux, cosmétiques, aéronautique, spatial et défense.
Notre vocation ? Aider les décideurs privés et publics à explorer et développer leurs terres inconnues : les nouvelles technologies, les nouvelles offres, les nouveaux enjeux géographiques, les futurs possibles et les nouvelles manières d’innover.
Répartie dans nos 8 bureaux dans le monde (en France, en Europe, à Singapour et aux Etats-Unis), notre équipe est composée de 220 explorateurs de haut niveau, multiculturels et passionnés, ayant une double culture scientifique/technologique et business.
Notre rêve ? Être 1000, pour dessiner toujours plus avec nos clients le monde de demain.
Une analyse réglementaire consiste à réaliser une étude des textes réglementaires en vigueur dans un contexte donné pour servir un objectif précis, comme par exemple la définition de la législation applicable à un produit dans un marché cible.
Une veille réglementaire est une étude constante de l’évolution de la législation en vigueur, ayant pour objectif d’anticiper les changements dans un contexte donné et de s’assurer d’être en conformité avec la réglementation voire de détecter en amont des opportunités liées aux évolutions de la législation.
L’analyse réglementaire peut faire sens, par exemple, lors du développement d’un produit, d’un service, et plus généralement lors de la mise sur le marché d’une innovation. Elle a pour but d’anticiper les exigences réglementaires, les demandes d’autorisation nécessaires, les contraintes réglementaires à respecter, et d’identifier les possibles différences de réglementation entre pays pour valider les stratégies de lancement de produits et de services.