Article 51

Alcimed est référencée auprès de 10 ARS pour appuyer les porteurs de projet dans la structuration de leurs réponses à l’échelle régionale. Notre consortium intervient auprès des porteurs de projet pour les aider à définir l’objectif du projet, identifier les partenaires, formaliser l’ambition, les objectifs ou encore le cadre de pilotage du projet et appuyer la traduction de ces différents éléments dans le cadre de la lettre d’intention à produire.

Nous pouvons également intervenir sur des accompagnements plus poussés pour construire le cahier des charges en travaillant les échanges et discussions avec ARS et CPAM, et en définissant notamment le cadre de financement et d’évaluation de l’expérimentation jusqu’à son autorisation.

Notre équipe travaille à l’échelle nationale au sein d’un consortium en charge du pilotage et de l’animation de l’Accélérateur 51, dispositif d’innovation collaborative co-porté par l’Assurance Maladie et le ministère de la Santé visant l’accélération et le développement des projets sous forme de séances intensives d’intelligence collective.

Notre consortium intervient tant dans l’optimisation en continue des process de fonctionnement de cet Accélérateur pour garantir un accompagnement efficace et adapté aux projets qui en ont besoin, qu’en réalisation des sessions de préparations et sessions d’atelier visant à consolider les projets jusqu’à leur autorisation d’expérimentation. Nous apportons en outre un regard éclairé sur le fonctionnement global du dispositif article 51 et des projets innovants soutenus en son sein.

Nous avons accompagné différents porteurs (des acteurs publics, des start-ups, des établissements médico-sociaux, des industriels, etc.) dans le cadre du montage de leur lettre d’intention et de leur cahier des charges sur des sujets aussi variés que l’appui au repérage et à la compensation des déficits sensoriels, le parcours santé des aidants, le parcours fertilité, l’innovation dans l’évaluation de la perte d’autonomie (AMI ICOPE), l’amélioration du parcours d’accès aux aides techniques (AMI EqLAAT),… et de nombreux autres projets !

Alcimed a accompagné le Pôle Oncologie d’un Centre Hospitalo-Universitaire (CHU) à identifier un guichet de financement pour lancer son projet d’ouverture de lits d’hospitalisation à domicile (HAD). Parmi les guichets de financement pré-fléchés par le porteur du projet, l’article 51 avait préalablement été identifié.

Notre équipe a dans un premier temps travaillé à l’évaluation de la pertinence pour le porteur de se tourner vers le dépôt d’un dossier article 51 pour son projet. Pour cela, un nous avons réalisé un benchmark d’autres projets de mise en place de lits d’HAD en France a été conduit, notamment pour identifier la manière dont ils avaient été financés.

Cet accompagnement a permis au porteur de confirmer la pertinence de se tourner vers le guichet article 51 pour financer ce projet, et de disposer d’un argumentaire très clair à soumettre à l’ARS afin d’optimiser ses chances d’obtenir le financement.

Alcimed a formé les collaborateurs d’un grand groupe pharmaceutique à la compréhension de l’article 51, tant du point de vue du contenu du dossier que de l’applicabilité aux projets d’innovation portés par le groupe.

Pour cela, nous avons organisé une journée complète de formation. La première partie était centrée sur le dossier article 51 : cadre juridique, critères d’éligibilité, contenu et conditions de dépôt du dossier, critères d’évaluation, modalités de financement… La seconde partie, plus opérationnelle, a permis aux collaborateurs du groupe de se pencher sur des études de cas réels, basées sur des projets innovants en interne, et d’évaluer l’éligibilité de ces projets à un dossier article 51.

Cette formation a permis à notre client de disposer de tous les éléments théoriques et pratiques pour prendre une décision éclairée quant au dépôt d’un dossier article 51 sur un des projets travaillés lors des études de cas au cours de la journée de formation.